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Publications

Guide pratique des modalités financières et comptables de retraitements des dépenses réelles de fonctionnement

15/10/2019

France urbaine et l’Afigèse ont créé, fin décembre 2018, un groupe de travail, rassemblant des techniciens des finances locales, de toutes les strates de collectivités locales, afin d’apporter un regard...Voir

Panorama des Pôles territoriaux et des Pays 2019

14/10/2019

En partenariat étroit avec le CGET et la Banque des Territoires, l'ANPP publie chaque année le Panorama des Pôles territoriaux et des Pays.
 
Au 1er Janvier 2019,...Voir

Livre blanc sur l’économie mixte locale

10/10/2019

Depuis les premières lois de décentralisation du début des années 80, en réponse à une demande exprimée par les élus, un mouvement continu a conduit les collectivités territoriales à...Voir

Contribution pour une stratégie territoriale de santé

24/09/2019

Notre système de santé s’est engagé depuis plusieurs années dans de nécessaires transitions imposées par l’évolution des besoins de la population et par des limites financières et humaines qui questionnent...Voir

Bulletin d'information statistique de la DGCL (n°136) : Les finances des collectivités locales en 2019

24/09/2019

Chaque mois, la Direction générale des collectivités locales (DGCL) publie son Bulletin d'Information Statistique (BIS).Voir

Guide de sensibilisation au RGPD pour les collectivités territoriales

20/09/2019
Afin d’accompagner les collectivités territoriales dans leur mise en conformité au RGPD, la CNIL a élaboré un guide de sensibilisation disponible sur son site web.
 

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Panorama énergétique des territoires urbains

18/09/2019

Cette première édition présente le panorama énergétique 2019 des territoires urbains de la France Métropolitaine. Il s’agit ici de dresser leur portrait énergétique : consommation, production locale et renouvelable. Cette...Voir

Annuaire 2019 de France urbaine

10/09/2019

France urbaine, c’est un réseau d’élus locaux et responsables territoriaux, hommes et femmes en responsabilité dans les métropoles, grandes intercommunalités et villes françaises. Cet annuaire est pour tous un outil...Voir

3e édition des Rencontres finances publiques - la synthèse

03/09/2019
Cette 3e édition a permis de réunir députés, sénateurs, élus et experts en finances locales autour de trois tables rondes permettant de confronter les différents points de vue...Voir

Le service public numérique pour l’éducation - Cour des Comptes, Juillet 2019

27/08/2019

La loi de refondation de l’école de la République a créé en 2013 le « service public du numérique éducatif », pour apprendre aux élèves les techniques numériques en
...Voir

La loi "Communes Nouvelles" expliquée aux élus : qu'est-ce qui change ?

02/08/2019

Article après article, ce guide détaille les mesures de la loi « Communes Nouvelles » selon leurs périodes d’effet.
 Voir

Villes moyennes et enseignement supérieur et recherche

31/07/2019

Dans sa nouvelle publication « En détail » consacrée aux Regards croisés sur les villes moyennes : des trajectoires diversifiées au sein des systèmes territoriaux, le CGET entrecroise son expertise...Voir

200 propositions pour un agenda rural

29/07/2019

Le rapport « Ruralités : une ambition à partager », a été remis, le 26 juillet, à Jacqueline Gourault,...Voir

Autonomie des collectivités territoriales : une comparaison européenne

26/07/2019

La France se singularise par une faible décentralisation des dépenses publiques. Seulement 20 % de ces dépenses sont payées par les administrations territoriales, contre 31 % en moyenne dans l’Union...Voir

Déployer un service de Wi-Fi territorial

25/07/2019

Le Wi-Fi territorial fait l’objet d’un nombre croissant de projets sur l’ensemble du territoire national....Voir

Objectif « Zéro artificialisation nette » : quels leviers pour protéger les sols ?

24/07/2019

L’artificialisation des sols est une notion neuve dans le débat public. D’où un suivi statistique insuffisant et un manque de prise en compte dans les politiques d’urbanisme ou de soutien...Voir

Emplois de direction dans les grandes collectivités territoriales au 31 décembre 2017

24/07/2019
Le CNFPT publie l’étude « Emplois de direction dans les grandes collectivités territoriales », au 31 décembre 2017. Elle met notamment en évidence le nombre croissant d’emplois de direction,...Voir

Le Baromètre des énergies renouvelables électriques en France - édition 2018

23/07/2019

Observ'ER présente la septième édition du Baromètre des filières renouvelables électriques en France. L'ambition de ce travail est de réunir en un seul outil un ensemble d'indicateurs énergétiques, socioéconomiques et...Voir

Les conditions de logement des personnes âgées

22/07/2019

Le maintien le plus longtemps possible des personnes dépendantes à leur domicile suppose des conditions de logement adaptées, qu’il s’agisse des caractéristiques des logements euxmêmes (taille, confort, accessibilité…) ou de...Voir

Quel rôle pour l'Enseignement supérieur dans le programme "Action Cœur de Ville" ?

19/07/2019

L'objectif de ce rapport : mesurer l’importance de l’enseignement supérieur et de la recherche dans les territoires « Action cœur de ville » et de donner à voir comment l’enseignement...Voir