Urbanisme, logement et déplacements

L’urbanisme, l’habitat et les déplacements constituent des éléments clés du développement urbain, et, à ce titre, font l’objet de documents de planification spécifiques qui peuvent désormais être fusionnés dans le cadre du nouveau PLU dit HD (pour Habitat et déplacements). France urbaine anime une réflexion à deux niveaux sur ces thématiques : politique à travers la commission urbanisme habitat et déplacements et technique par le biais de deux groupes de travail respectivement consacrés à l’urbanisme et à l’habitat – ce dernier groupe étant commun avec l’AdCF. Dans l’un comme dans l’autre cas, il s’agit de promouvoir une vision souple, moderne et intégrée de la planification urbaine et l’affirmation d’une politique locale de l’habitat à même de répondre au mieux aux besoins des territoires dans ce domaine.

 

Ci-dessous les dernières notes d'actualité sur le sujet :

 

 

La première réunion de la commission commune France urbaine/Assemblée des Communautés de France (AdCF) « Urbanisme, logement, mobilités » s’est tenue le 9 novembre. Co-présidée par Patrice Vergriete, président de la communauté urbaine de Dunkerque, représentant France urbaine et par Corinne Casanova, vice-présidente de la communauté d’agglomération Grand Lac, représentant l'AdCF, elle a réuni une vingtaine d’élus, de villes et d'intercommunalités, de la métropole à la communauté de communes.
 

Installé fin août par la ministre du Logement et de l’Habitat durable, Emmanuelle Cosse, le Fonds national des aides à la pierre (FNAP) s'est mis au travail à un rythme accéléré. Son conseil d'administration s'est à nouveau réuni le 7 septembre 2016, avec plusieurs décisions importantes à la clé. La principale concerne la programmation du financement des logements sociaux jusqu'à la fin de l’année 2016. Le FNAP et son président, Emmanuel Couet, président de Rennes Métropole, ont ainsi décidé d'ouvrir un montant d'autorisations d'engagement (AE) de 232 millions d'euros pour la fin de l’exercice en cours. Cela correspond au solde des autorisations déjà déléguées aux régions au premier semestre.

Le projet de loi « égalité et citoyenneté » (PLEC), présenté au Conseil des ministres du 13 avril 2016, a été examiné par la Commission spéciale de l’Assemblée nationale les 15 et 16 juin dernier et adopté en séance publique le 6 juillet, dans le cadre de la procédure accélérée. Rappelons que ce texte, qui contient trois titres, dont les dispositions sont assez disparates dans leurs contenus, a notamment vocation, dans la suite des attentats de 2015 et des Comités interministériels à l’égalité et la citoyenneté (CIEC) de mars et octobre 2015, à lutter contre les processus de ghettoïsation, en répartissant mieux l’offre de logements sociaux sur les territoires. Après les récents évènements à Nice, il prend évidemment un relief particulier.

Le 4 mai, France urbaine et son partenaire le Groupe La Poste ont organisé au siège de ce dernier une « matinale d’information » sur le thème “Logistique urbaine : vers des solutions efficaces“, en présence de Jean-Luc Moudenc, président de France urbaine, maire de Toulouse, président de Toulouse Métropole et Philippe Wahl, président du Groupe La Poste.

Près de 70 participants, élus des grandes villes, métropoles et agglomérations et collaborateurs de ces collectivités ont assisté à cette rencontre qui visait, à travers l’intervention d’élus, d’experts universitaires ou d’entreprises, à dresser un bilan des expérimentations conduites en la matière.

Principale manifestation mondiale sur le logement et le développement urbain durable, la Conférence Habitat III, organisée par l’Assemblée générale des Nations Unies, se tiendra du 17 au 20 octobre à Quito, en Equateur, sur le thème « Le développement urbain durable : l’avenir de l’urbanisation ? ».