Enfance
30 mai 2008

Point info n°10 L'accueil petite enfance dans les grandes villes

L'accueil petite enfance dans les grandes villesQuestionnaire lancé par l'Association des Maires de Grandes Villes, dans le cadre de la Mission de Thierry Dieuleveux, Inspecteur général des affaires sociales.

M. Thierry Dieuleveux, inspecteur général des affaires sociales, a auditionné le président, Michel Destot dans le cadre d'une mission d'examen de la politique familiale, en janvier 2008.

Cette mission, lancée dans le cadre de le revue générale des politiques publiques, s'attache plus particulièrement au développement des modes d'accueil des jeunes enfants, dont les collectivités territoriales sont
un acteur majeur, aux côtés des Caisses d'allocation familiales.

L'objectif de la mission est de disposer de données de contexte utiles à  la bonne compréhension du rôle des collectivités et de mettre en évidence les évolutions souhaitables par les collectivités.

Le rapport établi par la mission, à  partir des résultats du questionnaire et finalisé en mars, a été remis à  M. Claude Guéant et au directeur de cabinet de M. François Fillon.

Il sera transmis en juin au Conseil de modernisation de l'Etat, dédié aux politiques horizontales de solidarité, qui prendra des décisions. Les groupes de travail sur la famille seront lancés à  ce moment-là  vraisemblablement.

L'AMGVF a lancé un groupe de travail sur l'enfance depuis 2 ans et elle s'est attaché aux problématiques liées aux contrats enfance jeunesse, qui structurent l'accueil des jeunes enfants dans les grandes villes.

La réalité des villes n'est pas toujours prise en compte par les contrats tels qu'ils sont libellés ne tiennent pas compte des mouvements démographiques et sociaux, particulièrement présents dans les Grandes villes.

La mission a sollicité l'avis des Grandes villes sur la mise en oeuvre du droit opposable dans ce contexte pluripartenarial (compétences des communes, des départements, de la CAF, de l'Etat).

Le questionnaire a été envoyé simultanément aux Grandes villes membres de l'Association et à  des villes plus petites, membres de l'AMF.

Les spécificités des grandes villes sont soulignées à  plusieurs reprises.