Act'Urbaines
Finances et Fiscalité
05 octobre 2017

France urbaine aux assises de l’AFIGESE 2017

France urbaine, partenaire depuis plusieurs années de l’AFIGESE, était présente aux assises qui se sont tenues les 28 et 29 septembre derniers à Biarritz. L’occasion de réfléchir à la thématique suivante : « les nouveaux territoires, moteurs du développement local ».
C’est avec le groupe de travail « fiscalité et dotations », piloté par Christelle Gaucher, chef de service fiscalité et dotations de la communauté d’agglomération du Pays Basque, que ce partenariat est particulièrement actif et illustre parfaitement les relations de confiance et le rapport gagnant-gagnant entre les deux entités, permettant à France urbaine de bénéficier de l’expertise technique de l’AFIGESE.

 Le forum a ainsi pu revenir sur l’actualité des territoires en matière de fiscalité, d’abord dans le cadre du groupe de travail qui fut l’occasion de balayer les problématiques locales en matière, notamment, de mise en œuvre de la révision des valeurs locatives des locaux professionnels, et de faire un point sur les groupes de travail orchestrés par la DGFIP. 

Le contexte de sortie du projet de loi de finances pour 2018 a aussi été l’occasion de mener une réflexion sur les amendements à porter collectivement.
 
Les assises se sont ouvertes sur la traditionnelle revue de conjoncture financière des collectivités territoriales par la direction des études de la Banque postale, et sur une intervention de Thomas Rougier, secrétaire général de l’observatoire des finances et de la gestion publique locales.
 
Les ateliers ont ensuite balayé divers thématiques dont un point d’information sur la révision des valeurs locatives par Gradzig El Karoui, sous-directeur des missions foncière, de la fiscalité du patrimoine et des statistiques à la DGFIP ; les suites de la QPC sur la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises ou encore l’évaluation des impacts pour les collectivités de la future réforme de la taxe d’habitation.

Contact :
Eloïse Foucault

Date: 
Jeudi, 5 octobre, 2017