Act'Urbaines
Démocratie locale
02 février 2017

Le citoyen au cœur de la décision aux rencontres de Décider ensemble

Les Premières rencontres de la démocratie participative, organisées par le think tank Décider Ensemble, se sont déroulées à Bordeaux les 25 et 26 janvier 2017 en présence de France urbaine.

Près de 500 participants y ont participé pour échanger sur la participation citoyenne institutionnelle et sociétale. De nombreux intervenants chercheurs, experts, élus locaux, associations, institutions et grandes entreprises ont débattu à cette occasion. L'ambition de ces rencontres : privilégier l'union de toutes les forces et compétences  au service de la mobilisation et de la diffusion de la culture de la concertation tant au sein de structures tels que les entreprises, mais également et surtout au sein des collectivités territoriales.

Comment retisser la confiance entre les élus et les citoyens.

Au cours de la table ronde intitulée  "la participation citoyenne, une étape incontournable pour les collectivités locales", deux exemples de collectivités membres de France urbaine ont éclairé ce débat. Fabrice Roussel, premier vice-président de la métropole de Nantes, a relaté la démarche du grand débat citoyen "Nantes, la Loire et nous" ayant pour objectif l'avenir de ce grand fleuve.

Partant du constat évident d'un manque de démocratie (l'élection au suffrage universel direct n'existe pas pleinement dans les intercommunalités), la métropole de Nantes a souhaité donné la parole aux citoyens. Pour ce faire, elle s'est appuyée fortement sur les recommandations du Conseil de développement. Le débat « Nantes, la Loire et nous» a duré huit mois. Il a été suivi par 40 000 personnes, très majoritairement habitants de l’agglomération nantaise, avec une implication particulière de 5 000 d’entre elles. Il s’est fait sous différentes formes, pour permettre à toute personne de trouver le meilleur moyen de participer et d’exprimer son point de vue, en favorisant l’innovation et les nouveaux modes d’expression par les outils numériques. Le débat a atteint ses objectifs : mobiliser une diversité d’approches, d’expertises et de sensibilité pour mieux éclairer la décision publique.

A Grenoble, la municipalité écologiste a lancé un "dispositif d’interpellation et de votation d’initiative citoyenne ». "L’originalité de cet outil est de mêler un système de pétition à un système de référendum : les citoyens peuvent proposer une loi par des signatures puis l’obtenir par votation" a expliqué Pascal Clouaire, adjoint à la démocratie locale.

Le mode d’emploi se veut simple : toute pétition atteignant 2 000 signatures est automatiquement présentée devant le conseil municipal. Si celui-ci ne l’adopte pas par le biais d’une délibération, la pétition est versée au vote des citoyens. Dans ce cas, la pétition doit l’emporter avec un seuil minimal de 20 000 voix recueillies pour être adoptée.

Sur une population de 85 000 inscrits sur les listes lors des dernières élections municipales de 2014, le chiffre de 20 000 peut apparaître comme un facteur de blocage. Il ne doit pourtant rien au hasard : « c’est le nombre de voix avec lequel nous avons été élus » détaille l'adjoint à la démocratie locale. 20 000 voix, c’est un seuil décisionnel qui correspond à notre socle de légitimité ». Un choix qui résulte donc d’une idée simple : « seule la démocratie peut défaire ce qu’a fait la démocratie. » De surcroît, pour ce dispositif, la mairie de Grenoble a décidé d’ouvrir la votation à une citoyenneté élargie aux habitants de plus de 16 ans et aux résidents étrangers.

D’autres sujets ont été évoqués celui de l'accompagnement des agents au sein des services, des élus mais aussi de l’éducation des citoyens à devenir des acteurs de la démarche participative. Faut-il en passer par la formation ?

La synthèse et l'ensemble des résultats de l'enquête sur la démocratie participative et les collectivités locales sont publiés sur le site de Décider ensemble.

Date: 
Jeudi, 2 février, 2017