Share
Alliance des territoires
Cohésion territoriale

Etude sur les relations communes-intercommunalités urbaines : le replay de la webconférence est disponible !

24/11/2019

France urbaine et l'AdCF, en partenariat avec l’INET, ont confié une étude nationale à un groupe d’élèves-administrateurs territoriaux.

Le législateur a laissé aux élus une large liberté dans les statuts des communautés urbaines et des métropoles pour construire un  modèle de gouvernance adapté aux spécificités et à l’histoire de leur territoire. Les prochaines élections municipales et intercommunales seront l’occasion pour les nouvelles équipes de s’interroger sur les évolutions possibles de leur fonctionnement collectif pour toujours mieux servir leur projet de territoire.
 
Dans le paysage intercommunal français, les intercommunalités urbaines ont la double particularité de s’inscrire dans le temps long (les premières communautés urbaines datent de 1966), et de reposer sur un haut niveau d’intégration et de mutualisation. A l’heure où le fonctionnement démocratique des intercommunalités est parfois méconnu voire caricaturé, il a donc semblé intéressant à France urbaine et à l’AdCF de recenser et mettre en valeur les modes d’organisations politiques et techniques concrets construits par les élus urbains pour coopérer et agir en articulant niveau intercommunal et communal au sein d’un projet partagé et en faisant vivre la concertation et l’intelligence collective entre eux.
 
Pour cela, nos deux associations, en partenariat avec l’Institut national des études territoriales (INET), ont confié une étude nationale à un groupe d’élèves-administrateurs territoriaux.
 
Cette étude s’est fondé sur des entretiens politiques et techniques dans une quinzaine de métropoles et communautés urbaines, ainsi que sur un questionnaire en ligne, afin d’analyser la diversité ou les convergences dans les gouvernances et organisation des services mises en place.
 
Les enseignements retirés ont vocation à illustrer la façon dont se déroule la prise de décision collective et la mise en œuvre des actions en lien avec les communes membres. La description des outils et des cas pratiques analysés dans l’étude peut également être une source d’inspiration pour des territoires cherchant à s’évaluer ou à évoluer.
 
L’AdCF et France urbaine ont donc proposé à leurs adhérents (élus et techniciens) une présentation et une discussion des principaux résultats de l’étude lors d’une webconférence le 15 novembre réalisée grâce aux moyens techniques d’idealCo.
 
Les participants à la webconférence ont pu échanger avec les intervenants sur les conclusions de l’étude et les observations établies à l’occasion de ce travail de terrain.
  
Intervenants :
  • Elèves-administrateurs territoriaux : Gaël Astier, Camille Lebras, Xavier Leibar, Dorine Parravano et Elisabeth Voisin
  • France urbaine : Olivier Landel, délégué général ; Ludovic Grousset, directeur développement et cohésion des territoires
  • AdCF : Nicolas Portier, délégué général ; Simon Mauroux, responsable des affaires juridiques et institutionnelles